|
L'utilsateur accepte de recevoir des lettres d'information de la part de Sociétal et de ses partenaires.
Conformément
à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés"
n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des données
qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail
à "contact@societal.fr"
ou par courrier adressé à notre siège social
en précisant "Service Gestion des données personnelles".
Utilisation
du contenu du site
Du seul fait de sa connexion au site societal.fr, l'utilisateur
reconnaît accepter de la société SERPE une
licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée
aux conditions impératives suivantes :
- La présente
licence accordée à titre non exclusif n'est pas
transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur
est personnel et privé : c'est-à-dire que toute
reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour
un usage collectif ou professionnel, même en interne dans
l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour
toute communication de ce Contenu par voie électronique,
même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour
stockage aux fins de représentation sur écran monoposte
et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde
et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse
préalable de la société SERPE. La violation
de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes
responsables aux peines pénales et civiles prévues
par la loi française.
|